Liste des annonces légales
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CA du 26/11/2025 – Convention d’adhésion de la direction départementale des territoires (DDT) de la Savoie au service de médecine préventive
Date de parution : le
CA du 26/11/2025 – Convention d’adhésion de la direction départementale de l’emploi, du travail, des solidarités et de la protection des populations (DDETSPP) de la Savoie au service de médecine préventive
Date de parution : le
CA du 26/11/2025 – Convention d’adhésion de la Préfecture de la Savoie au service de médecine préventive
Date de parution : le
CA du 26/11/2025 – Convention d’adhésion de la Communauté d’agglomération Grand Chambéry au service de médecine préventive
Date de parution : le
CA du 26/11/2025 – Convention d’adhésion du Centre Communal d’Action Sociale de Chambéry au service de médecine préventive
Date de parution : le
CA du 26/11/2025 – Convention d’adhésion de la Ville de Chambéry au service de médecine préventive
Date de parution : le
CA du 26/11/2025 – Mise en œuvre d’une mission de réalisation « diagnostic RPS » – convention d’assistance à la réalisation et au suivi du diagnostic des risques psychosociaux avec les collectivités et établissements publics affiliés
Date de parution : le
CA du 26/11/2025 – Révision des tarifs de certaines missions facultatives
Date de parution : le
CA du 26/11/2025 – Lancement d’une nouvelle démarche visant à conclure une convention de participation sur le risque « Prévoyance », à compter du 1er janvier 2027
Date de parution : le
CA du 26/11/2025 – Convention de partenariat avec le groupe d’enseignement supérieur privé IPAC
Date de parution : le
CA du 26/11/2025 – Calendrier prévisionnel des concours et des examens professionnels organisés en 2026 par le Centre de gestion de la Savoie
Date de parution : le
CA du 26/11/2025 – Adhésion au contrat d’assurance groupe mis en place par le Centre de gestion auprès du groupement Diot Siaci / Groupama pour la couverture des risques statutaires du personnel du Centre de gestion (2026-2029)
Date de parution : le